Service public

Quelle est la prise en charge des soins en cas de séjour temporaire dans son pays d'origine ?

Principe 

L'étranger assuré du régime français, avant tout départ dans son pays d'origine, doit se renseigner auprès de sa caisse d'assurance maladie pour savoir si son pays a conclu un accord de sécurité sociale avec la France. 

Plusieurs pays non-européens ont signé de tels accords. C'est le cas par exemple de l'Algérie, du Congo, du Cameroun, de la Côte d'ivoire, des États-Unis, du Mali, du Maroc, du Gabon, de la Tunisie, du Niger, de la Turquie, du Sénégal.... 

En cas d'accord avec la France 

Avant de partir, l'assuré doit vérifier s'il entre dans le champ d'application de l'accord signé entre la France et son pays d'origine et se renseigner sur les éventuelles formalités à accomplir. 

S'il l'accord lui est applicable, ses frais médicaux peuvent être pris en charge sur place, selon les tarifs en vigueur dans le pays. 

En l'absence d'accord avec la France 

L'assuré, dont le pays d'origine n'a pas signé d'accord de sécurité sociale avec la France, doit régler sur place ses frais de soins urgents et imprévus. 

Les factures et justificatifs de paiement doivent être conservés et être présentés à sa caisse d'assurance maladie au retour en France. 

La caisse remboursera l'intéressé selon la situation, dans la limite des tarifs forfaitaires appliqués en France. 

Avant le départ 

Il convient de s'informer sur l'état sanitaire du pays et vérifier les frais qui resteront à charge. 

Dans certains pays, les frais médicaux sont très onéreux. Il est parfois conseillé de souscrire un contrat d'assistance ou d'assurance qui garantit le remboursement des frais règlés sur place et le rapatriement sanitaire en France en cas de maladie dans le pays du séjour. 

Des informations sur l'état sanitaire dans le monde sont disponibles sur le site Internet du ministère des affaires étrangères et européennes, rubrique "Conseils aux voyageurs". 

Pour toute information 

S'adresser : 

• à sa caisse primaire d'assurance maladie, 

• à son assureur, 

• à son agence de voyage. 

 

Dernière mise à jour : Août 2009