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STOP aux nuisances, vivons en bonne intelligence.
Les beaux jours arrivent et avec eux un certain nombre d'incivilités. Nous rappelons que les nuisances sont punies par la loi et que les contraventions peuvent aller jusqu'à 450 € pour un feu de plein air, par exemple. Retrouvez les indispensables de la réglementation de voisinage dans le document à télécharger ci-dessous.
Sont formellement interdits :
> Les feux de plein air, végétaux compris
> L'utilisation d'engins bruyants hors des horaires autorisés
> Le stockage et le dépôt de déchets hors containers
> Le non entretien des plantations aux limites de propriétés
> Le non ramassage des déjections canines sur la voie publique
> Et, de manière générale, toutes les nuisances (intenses et/ou répétitives), de jour comme de nuit : cris, aboiements, fumée, odeurs, musique, ...
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