CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 31 mars - 20h
En direct sur Facebook ou en mairie

ORDRE DU JOUR

1 - DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

2- APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 3 MARS

3- DELEGATIONS ACCORDEES AU MAIRE

4 – COMMISSION FINANCES DU 21 MARS 2023

5–DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2023 DE LA COMMUNE

6-DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2023 DU BUDGET ENERGIE PHOTOVOLTAÏQUE

7-GARANTIE A 50 % D’UN D’EMPRUNT DE 1 134 483 € (SOIT 567 241,50 €) A LA SA SCALIS POUR L’ACQUISITION EN VEFA DE 7 LOGEMENTS RUE CHEVRE A SAINT JEAN LE BLANC.

8-GARANTIE A 50 % D’UN D’EMPRUNT DE 41 924 € (SOIT 20 962 €) A LA SOCIETE FONCIERE D’HABITAT ET HUMANISME POUR L’ACQUISITION D’UN LOGEMENT PLAI, 73 ROUTE DE SANDILLON A SAINT JEAN LE BLANC.

9-COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS - LISTE DE PRESENTATION

10-ACHAT PUBLIC - APPROBATION GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC ORLEANS METROPOLE

11-ADOPTION DU REGLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

12- COMMISSION PETITE ENFANCE DU 14 MARS 2023

13-MODIFICATION DU REGLEMENT DE LA CRECHE FAMILIALE

14- MODIFICATION DU REGLEMENT DE LA HALTE-GARDERIE

15 – ADOPTION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES TEMPS D’EVEIL COLLECTIFS DU RELAIS PETITE ENFANCE

16- COMMISSION SCOLAIRE DU 21 MARS 2023

17 – MODIFICATION DU PROJET PEDAGOGIQUE DES ACTIVITES PERISCOLAIRES

18 – MODIFICATION DU PROJET EDUCATIF DES ACTIVITES PERISCOLAIRES

19-CREATIONS DE POSTES NON PERMANENTS LORS DES PICS D’ACTIVITES POUR UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ET/OU SAISONNIER D’ACTIVITE DE CATEGORIE A, B et/ou C

20-CREATIONS DE POSTES NON PERMANENTS POUR LE REMPLACEMENT DE FONCTIONNAIRES OU D’AGENTS CONTRACTUELS ABSENTS DE CATEGORIE A, B et/ou C

21 – PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

22- COMMISSION COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT NUMERIQUE DU 13 MARS 2023

23 – COMMISSION TRAVAUX DU 15 MARS 2023

24 – COMMISSION SPORTS, JEUNESSE, VIE ASSOCIATIVE DU 16 MARS 2023

25- AFFAIRES DIVERSES