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CONSEIL MUNICIPAL

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CONSEIL MUNICIPAL

VENDREDI 17 MAI - 20H00

SALLE DU CONSEIL

 

ORDRE DU JOUR

1 - DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

2 – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 5 AVRIL 2024

3 - DELEGATIONS ACCORDEES AU MAIRE

4 – MAINTIEN DU NOMBRE D’ADJOINTS

5 – ELECTION D’UN NOUVEL ADJOINT AU MAIRE

6 – MODIFICATION DU TABLEAU DES COMMISSIONS

7 – MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

8 - DESIGNATION D’UN MEMBRE A LA COMMISSION LOCALE DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)

9 – GARANTIE A 50 % D’UN D’EMPRUNT DE 708 047 € SA D’HLM France LOIRE POUR LA CONSTRUCTION DE 3 LOGEMENTS SIS 154 ROUTE DE SANDILLON

10 – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX ASSOCIATIONS

11 – SUBVENTION A LA NOUVELLE ASSOCIATION « UNION DES COMBATTANTS ET DU SOUVENIR DE SAINT JEAN LE BLANC»

12 – TARIFS 2025 DES SALLES COMMUNALES – MODIFICATION

13 - COMMISSION SCOLAIRE DU 6 MAI 

14 – TARIFS PERISCOLAIRES 2024-2025

15 – MODIFICATION DU REGLEMENT PERISCOLAIRE

16 - ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX « CONSTRUCTION RESTAURANT SCOLAIRE DEMAY VIGNIER »

17 – DEFINITION DES ZONES D'ACCELERATION POUR L'IMPLANTATION D'INSTALLATIONS TERRESTRES DE PRODUCTION D'ENERGIES RENOUVELABLES AINSI QUE DE LEURS OUVRAGES CONNEXES

18 – AFFAIRES DIVERSES

Infos pratiques

Date

17/05/2024

Lieu

Salle du Conseil Municipal

Adresse

Mairie, Place de l'Eglise