CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL
VENDREDI 20 SEPTEMBRE - 20H
SALLE DU CONSEIL

ORDRE DU JOUR

1 - DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

2 – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 25 JUIN 2024

3 - DELEGATIONS ACCORDEES AU MAIRE

4 – COMMISSION COMMUNICATION DU 1^ER JUILLET

5 – COMMISSION RESSOURCES DU 10 SEPTEMBRE

6- ADOPTION DU RAPPORT DE LA CLECT « RAPPORT SUR L’EVALUATION DES CHARGES RELATIVES AUX COMPETENCES PARTAGEES ET AUX COMPETENCES FACULTATIVES »

7– BUDGET PRINCIPAL 2024 - DECISION MODIFICATIVE N°2

8- BUDGET ANNEXE « VENTE ENERGIE PHOTOVOLTAÏQUE » 2024 - DECISION MODIFICATIVE N°1

9- ADMISSIONS EN NON-VALEUR POUR 2024 DU BUDGET PRINCIPAL

10- MODIFICATION DU TABLEAU DES DUREES D’AMORTISSEMENTS DU BUDGET PRINCIPAL

11- GARANTIE EMPRUNT A VALLOIRE HABITAT POUR 11 LOGEMENTS SIS 39 RUE DEMAY

12– LOCATION DU GYMNASE – TARIFS

13- REMBOURSEMENT LOCATION DE LA GRANDE SALLE DE MONTISSION SUITE A L’INCENDIE DU 10/08/2024

14 – RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION LOCALE DE L’EAU (CLE) DU SCHEMA D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE LA RIVIERE DU LOIRET (SAGE VAL DHUY LOIRET) – DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE

15 – COMMISSION TRAVAUX DU 11 SEPTEMBRE

16- APPROBATION DU REGLEMENT RELATIF AU PRET ET A L’UTILISATION DU MATERIEL MUNICIPAL

17- COMMISSION SCOLAIRE ET DEVOIR DE MEMOIRE DU 16 SEPTEMBRE 

18 – TARIFS PAI (Protocole d’accueil individualisé) – CENTRE DE LOISIRS

19 – TARIFS MINI-CAMPS

20 – DENOMINATION DU MONUMENT AUX MORTS « CARREFOUR DE VERDUN »

21 – EXHUMATION DU CORPS DU SOLDAT BAZIN AU CIMETIERE

22 – RETROCESSION DE CONCESSION

23 -PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

24 – AFFAIRES DIVERSES