CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR

1-DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

2-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 7 MARS 2025

3-DELEGATIONS ACCORDEES AU MAIRE

4-COMMISSION PETITE ENFANCE DU 11 MARS

5-MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA HALTE GARDERIE

6-MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA CRECHE FAMILIALE

7-MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES TEMPS D’EVEIL COLLECTIFS

8-ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU LIEU D’ACCUEIL ENFANTS PARENTS (LAEP) « L’ENVOL »

9-COMMISSION SCOLAIRE DU 24 MARS

10-TARIFS PERISCOLAIRES 2025-2026

11-REGLEMENT INTERIEUR DES ACTIVITES PERISCOLAIRES - MODIFICATIF

12-COMMISSION CULTURE DU 1^ER AVRIL

13-TARIFS 2026 DES SALLES COMMUNALES

14-TARIFS 2025-2026 DE L’ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE

15-TARIFS DE LA SAISON CULTURELLE 2025-2026

16-AIDE AUX SALONS ET EXPOSITIONS ARTISTIQUES – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT

17-COMMISSION SANTÉ DU 2 AVRIL

18-DENOMINATION DE LA MAISON DE SANTÉ

19-PRIME D’INSTALLATION POUR LES MEDECINS – MODALITES

20-COMMISSION SPORT, VIE ASSOCIATIVE DU 3 AVRIL

21-REGLEMENT EVASION JEUNESSE - MODIFICATION

22-COMMISSION COMMUNICATION DU 7 AVRIL

23-REGLEMENT MARCHE ALIMENTAIRE – ADOPTION

24- REMBOURSEMENT FRAIS DE FOURRIERE

25-INSTRUCTION COMPTABLE M57 – AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS – DELIBERATION MODIFICATIVE

26-RENOUVELLEMENT CONVENTION RGPD

27-SERVICE COMMUN DE LA DIRECTION DES SYSTEMES D’INFORMATION ENTRE ORLEANS METROPOLE ET DOUZE COMMUNES – NOUVELLE CONVENTION DE SERVICE COMMUN - APPROBATION

28-RETROCESSION DE CONCESSION

29- RETROCESSION DE CONCESSION

30-AFFAIRES DIVERSES