CONSEIL MUNICIPAL

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Vendredi 19 juin - 20h
Salle du conseil ou en direct sur Facebook

ORDRE DU JOUR

1 - DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

2- APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES DU 31 MARS ET 24 AVRIL

3- DELEGATIONS ACCORDEES AU MAIRE

4- DELEGATIONS A ACCORDER AU MAIRE – MODIFICATIF

5- COMMISSION RESSOURCES DU 2 JUIN

6 - APPROBATION DU CFU 2025 DU BUDGET PRINCIPAL

7- APPROBATION DE L’AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS 2025 DU BUDGET PRINCIPAL

8- APPROBATION DE CFU 2025 DU BUDGET ANNEXE VENTE ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

9- APPROBATION DE L’AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS 2025 DU BUDGET ANNEXE VENTE D’ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

10- APPROBATION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°1 DE 2026 POUR LE BUDGET PRINCIPAL

11- APPROBATION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°1 DE 2026 POUR LE BUDGET ANNEXE VENTE D’ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

12- APPROBATION DE LA CLOTURE DE L’AP/CP 202101 POUR LA CONSTRUCTION D’UN VESTIAIRE ET D’UN CLUB HOUSE AU STADE LIONEL CHARBONNIER

13- APPROBATION DES ADMISSIONS EN NON VALEUR POUR 2026 POUR LE BUDGET PRINCIPAL

14- APPROBATION DE LA DELIBERATION POUR LA PARTICIPATION DE LA COMMUNE A LA DESTRUCTION DES NIDS DE FRELONS ASIATIQUES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL

15 - INSTAURATION D’UNE AMENDE POUR LES DEPOTS SAUVAGES DE DECHETS

16- INSTAURATION DE TARIFS D’OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL POUR LES CIRQUES

17- GARANTIE A 50 % D’UN D’EMPRUNT COMPLEMENTAIRE DE 11 489 € (SOIT 5 744,50 € EN PRINCIPAL) A LA SA D’HLM FRANCE LOIRE POUR LA CONSTRUCTION DE 3 LOGEMENTS SIS 154 ROUTE DE SANDILLON A SAINT JEAN LE BLANC.

18- ATTRIBUTION DE LA CONTRIBUTION AU SIBAF AU TITRE DE L’EXERCICE 2026 – VERSEMENT D’UN ACOMPTE

19- TARIF DES CONCESSIONS FUNERAIRES POUR 2026/2027 – ADOPTION

20- REGLEMENT INTERIEUR MAIRIE ET REGLEMENT DES CONGES – APPROBATION

21- COMMISSION PETITE ENFANCE DU 11 MAI

22- MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA CRECHE FAMILIALE

23 – MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA HALTE GARDERIE

24- 9EME RENCONTRE PROFESSIONNELLE DES ASSISTANTS MATERNELS DE LA METROPOLE ORLEANAISE 2026

25- COMMISSION VIE SCOLAIRE, ACCUEIL DE LOISIRS, DEVOIR DE MEMOIRE DU 8 JUIN

26- REGLEMENT INTERIEUR DES ACTIVITES PERISCOLAIRES - MODIFICATIF

27- COMMISSION TRAVAUX, VOIRIES, ACCESSIBILITÉ, ENVIRONNEMENT, VILLE DURABLE DU 6 MAI

28- RESTAURATION SCOLAIRE : CONFECTION, FOURNITURE SUR PLACE DES REPAS – Attribution et autorisation de signer le marché.

29- CONVENTION DE PARTENARIAT EN MATIERE D'INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D'URBANISME PORTANT SUR LA PERIODE DU 01/10/2026 AU 30/09/2032.

30- COMMISSION SPORT, JEUNESSE, VIE ASSOCIATIVE DU 4 JUIN

31- REGLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

32- AFFAIRES DIVERSES