CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL

Conseil municipal
Vendredi 18 septembre - 20h
en Mairie ou sur la page Facebook

1 - DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

2- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 19 JUIN

3- DELEGATIONS ACCORDEES AU MAIRE

4- DEMANDE DE MODIFICATION DE LA REPRESENTATION A LA COMMISSION "RESSOURCES, FINANCES, ACTIVITE ECONOMIQUE ET EMPLOI"

5 – SOUTIEN FINANCIER AUX COMMUNES SINISTREES PAR LES INCENDIES

6- COMMISSION RESSOURCES DU 9 SEPTEMBRE

7 - BUDGET PRINCIPAL : APPROBATION DE LA DECISION MODIFICATIVE NUMERO 2 POUR 2026

8 - MODIFICATION DES AP/CP DANS LE CADRE DE LA DECISION MODIFICATIVE N°2 DE 2026 DU BUDGET PRINCIPAL

9- CLOTURE AP/CP CONSTRUCTION D’UNE MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE AUX CROCETTES DANS LE CADRE DE LA DECISION MODIFICATIVE N°2 DE 2026 DU BUDGET PRINCIPAL

10 – REMBOURSEMENT DES ACTES DE VANDALISMES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL

11 – PERSONNEL COMMUNAL – REGIME INDEMNITAIRE

12 – RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT

13- MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

14- RECOURS A DES EMPLOIS DE VACATAIRES ET MODALITES DE REMUNERATION

15 – COMMISSION TRAVAUX DU 1^ER JUILLET

16 – MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE POUR LA RECONSTRUCTION DU CENTRE DE LOISIRS - AUTORISATION DE SIGNER L'ACTE MODIFICATIF N°2

17- DENOMINATION D'UNE NOUVELLE VOIE DANS LE CADRE DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT PROGRAMMEE DIT "MONIER"

18 - APPROBATION DE LA PROCEDURE DE DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL CORRESPONDANT A UNE PARTIE DES PARCELLES CADASTREES
AB 67, AB 183 ET AB 196 SISES RUE DU GENERAL DE GAULLE.

19 - RETROCESSION DE LA MITOYENNETE D’UN MUR SEPARATIF SITUE EN LIMITE DES PARCELLES CADASTREES AB 67, AB 183 ET AB 196 SISES RUE DU GENERAL DE GAULLE.

20- RELEVAGE DE TOMBES - AUTORISATION

21 – CHARTE D’UTILISATION DE L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

22 – ORLEANS METROPOLE - RAPPORT D’ACTIVITE ET DEVELOPPEMENT DURABLE DE L’EXERCICE 2025- APPROBATION

23- AFFAIRES DIVERSES